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L'audience

L’audience marque l’aboutissement de la mise en état judiciaire. Elle cristallise le débat, dont elle constitue le dénouement. Mais encore ?

L’audience se fait attendre, parfois au prix de délais gravement déraisonnables.

  • La récente crise sanitaire COVID-19, qui a forcé le recours à la procédure écrite, aurait-elle définitivement désacralisé les plaidoiries ?

  • Car après tout, à quoi sert vraiment l’audience ?

  • Ce momentum du procès répond-il aux besoins et attentes du justiciable ?
    Que peut-on y dire, y faire… ou pas ? Quelle est sa plus-value ?

  • Justiciable, juge, procureur, greffier, avocat… quels sont les rôles respectifs des acteurs de l’audience ? Doit-on encore s’y présenter la tête nue ?

Soucieux d’oeuvrer sans tabou à la promotion de bonnes pratiques, un panel de magistrats et d’avocats soulève et examine avec toute la rigueur scientifique requise quelques questions choisies relatives à l’audience.

  • L’avocat peut-il dire et écrire tout et n’importe quoi ? En sa qualité d’acteur de la justice, est-il tenu à un devoir de loyauté lorsqu’il plaide ?

  • La plaidoirie doit-elle évoluer ? Pourrait-on finalement s’en passer ? 

  • Le juge peut-il y poser des questions voire émettre des suggestions sans se dévoiler ni risquer la critique ? Les parties peuvent-elles, de leur côté, y poser des actes de procédure ? Lesquels, et selon quelles conditions de forme ?

  • Quelles sont les spécificités des audiences tenues par nos cours suprêmes ou nos juridictions disciplinaires ?


    Sous la coordination de : Jean-François van Drooghenbroeck, Pierre Emmanuel Cornil

Sommaire

 

Préface - Pierre E. Cornil

Partie 1 - L'audience à la barre 

  • L’immunité de plaidoirie • Aspects légaux et déontologiques - Pierre E. Cornil et Xavier Van Gils

  • La plaidoirie et le devoir de loyauté de l’avocat - Pierre Sculier

  • Plaider n’est pas conclure - Antoine Gillet 

  • L’abrogation de l’interdiction du couvre-chef à l’audience : leçons d’une réforme discrète - Sébastien van Drooghenbroeck

  • Mieux plaider - Patrick Henry

Partie 2 - L'audience depuis le siège

  • Inventaire de ce qui doit ou peut être acté à l’audience en matière civile - Arnaud Hoc et Martin Marinx

  • Audience interactive et droits de la défense - Jean-François van Drooghenbroeck

  • Le juge (trop ?) bavard - Dominique Mougenot

Partie 3 - De quelques audiences particulières 

  • L’audience à la Cour de cassation - Ria Mortier et Bénédicte Inghels

  • L’audience à la Cour constitutionnelle et au Conseil d’État - Evrard de Lophem et Juliette Van Vyve

  • La discipline du barreau : l’audience disciplinaire - Georges-Albert Dal

Table de matières - PDF

 

Editeur : Anthemis

Nombre de pages : 248

ISBN : 978-2-8072-1102-5

Date de sortie : 20/04/2023

79.245 € HTVA

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