Ce site web fait usage de cookies.
OK
< Retour au bookshop

L'audience

L’audience marque l’aboutissement de la mise en état judiciaire. Elle cristallise le débat, dont elle constitue le dénouement. Mais encore ?

L’audience se fait attendre, parfois au prix de délais gravement déraisonnables.

  • La récente crise sanitaire COVID-19, qui a forcé le recours à la procédure écrite, aurait-elle définitivement désacralisé les plaidoiries ?

  • Car après tout, à quoi sert vraiment l’audience ?

  • Ce momentum du procès répond-il aux besoins et attentes du justiciable ?
    Que peut-on y dire, y faire… ou pas ? Quelle est sa plus-value ?

  • Justiciable, juge, procureur, greffier, avocat… quels sont les rôles respectifs des acteurs de l’audience ? Doit-on encore s’y présenter la tête nue ?

Soucieux d’oeuvrer sans tabou à la promotion de bonnes pratiques, un panel de magistrats et d’avocats soulève et examine avec toute la rigueur scientifique requise quelques questions choisies relatives à l’audience.

  • L’avocat peut-il dire et écrire tout et n’importe quoi ? En sa qualité d’acteur de la justice, est-il tenu à un devoir de loyauté lorsqu’il plaide ?

  • La plaidoirie doit-elle évoluer ? Pourrait-on finalement s’en passer ? 

  • Le juge peut-il y poser des questions voire émettre des suggestions sans se dévoiler ni risquer la critique ? Les parties peuvent-elles, de leur côté, y poser des actes de procédure ? Lesquels, et selon quelles conditions de forme ?

  • Quelles sont les spécificités des audiences tenues par nos cours suprêmes ou nos juridictions disciplinaires ?


    Sous la coordination de : Jean-François van Drooghenbroeck, Pierre Emmanuel Cornil

Sommaire

 

Préface - Pierre E. Cornil

Partie 1 - L'audience à la barre 

  • L’immunité de plaidoirie • Aspects légaux et déontologiques - Pierre E. Cornil et Xavier Van Gils

  • La plaidoirie et le devoir de loyauté de l’avocat - Pierre Sculier

  • Plaider n’est pas conclure - Antoine Gillet 

  • L’abrogation de l’interdiction du couvre-chef à l’audience : leçons d’une réforme discrète - Sébastien van Drooghenbroeck

  • Mieux plaider - Patrick Henry

Partie 2 - L'audience depuis le siège

  • Inventaire de ce qui doit ou peut être acté à l’audience en matière civile - Arnaud Hoc et Martin Marinx

  • Audience interactive et droits de la défense - Jean-François van Drooghenbroeck

  • Le juge (trop ?) bavard - Dominique Mougenot

Partie 3 - De quelques audiences particulières 

  • L’audience à la Cour de cassation - Ria Mortier et Bénédicte Inghels

  • L’audience à la Cour constitutionnelle et au Conseil d’État - Evrard de Lophem et Juliette Van Vyve

  • La discipline du barreau : l’audience disciplinaire - Georges-Albert Dal

Table de matières - PDF

 

Editeur : Anthemis

Nombre de pages : 248

ISBN : 978-2-8072-1102-5

Date de sortie : 20/04/2023

79.245 € HTVA

Conseillé par d'autres clients...

Litiges en droit des sociétés (UB3)

(UB3)

En savoir plus

RGPD 2023 : Traitement des données personnelles dans les organisations

Le Règlement Général de Protection des Données (RGPD) évolue constamment. Un des changements majeurs de ce début d'année est l'apparition d'un RGPD européen, avec des règles et des contraintes de protection communes à tous les Etats-membres.

En savoir plus

Mes plus beaux procès

Un seul point commun réunit Marcel Habran, Geneviève Lhermitte, Patricia Lefrancq, Raymond Goethals, Bernard Tapie, Michaël Schumacher ou encore Sir Alex Ferguson : ils ont tous croisé la route de Maître Spreutels !

En savoir plus

Maximisez vos déductions TVA

Maîtriser parfaitement le problème quotidien de la déduction de la T.V.A., sujet particulièrement technique et étendu, mais capital pour les trésoreries.

En savoir plus