Questions transversales en matière de sécurité sociale 3

Le présent volume de Questions transversales en matière de sécurité sociale, troisième du genre, vise à examiner de manière panoramique la réponseapportée, dans chaque secteur du système de protection sociale, à trois grandes questions. Toutes sont liées à l’ouverture et au maintien des droits en sécurité sociale.

Il s’agit d’abord des exigences de nationalité dans la détermination des champs d’application personnels des prestations de sécurité sociale. Jusqu’où le cercle des bénéficiaires a-t-il été à chaque fois élargi au-delà des seuls Belges ?

Il s’agit ensuite des conditions de résidence en Belgique, lesquelles sont souvent aussi logées dans les champs d’application des réglementations, mais parfois à d’autres niveaux également. Qu’impose exactement l’idée de territorialité autour de laquelle les systèmes nationaux de protection sociale ont été construits ?

Enfin, il s’agit, en resserrant alors la focale sur les prestations à caractère assurantiel, des exigences de passé de travail et de cotisations, souvent connues sous le nom de conditions de « stage », dans l’éligibilité aux différentes assurances sociales. Quelle est l’intensité des réquisits de passé professionnel et contributif qui ouvrent l’accès aux droits dans la sécurité sociale contributive ?

L’ouvrage couvre ainsi de manière transversales trois thématiques importantes – la nationalité, la résidence, le passé de travail et de cotisations –, au sujet desquelles il n’existait jusqu’ici pas de vue d’ensemble. Pour chacune, il livre un mode d’emploi pratique.