Précis de droit pénal - 3e éd - 2026

Le Code pénal de 1867 n’est plus. Il a été remplacé par un nouveau Code, qui a fait l’objet du vote de deux lois, à savoir la loi du 29 février 2024 introduisant le livre Ier du Code pénal et une seconde loi, à la même date, introduisant son livre II.

Ce précis ne concerne que les règles de la répression en général, communément appelées règles du droit pénal général et qualifiées, selon le Code pénal lui-même, de « dispositions générales du droit pénal ». Celles-ci ont été, pour certaines, profondément remaniées tandis que d’autres ont été confirmées, parfois avec quelques adaptations.

Cet ouvrage livre au lecteur une étude synthétique des dispositions générales du droit pénal telles qu’elles sont instituées par le livre Ier du Code pénal. Son approche est classique. Il est divisé en quatre parties successivement consacrées à l’étude de la loi pénale, de l’infraction pénale, de l’auteur de l’infraction pénale et, enfin des peines et mesures. Cette quatrième partie est la plus fournie puisque le législateur a introduit, dans le droit pénal positif belge, nombre de nouvelles peines.

Il s’agit du premier commentaire, synthétique, qui s’inspire des travaux préparatoires du nouveau Code pénal fraîchement entré en vigueur tout en conservant les enseignements de la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’elle demeurait d’actualité, afin de permettre au lecteur de se convaincre de la confirmation de certaines institutions et règles de droit pénal. Le législateur a en effet souhaité créer une législation pénale optimale en appliquant le principe « rebus sic stantibus » en ce qui concerne les bonnes règles, de sorte que nombre de jurisprudences demeurent d’actualité.