L'assurance omnium

Jusqu’à présent, aucun colloque ni aucun ouvrage ne s’était encore consacré à l’assurance omnium.

C’est sans doute parce que cette assurance, largement souscrite, qui n’est soumise à aucune réglementation spécifique, paraît être un contrat « sans problème ».

Cependant, la rencontre des principes généraux les plus élémentaires et des cas particuliers révèle toujours des questions singulières méritant qu’on s’y attarde.

C’est pourquoi ce livre aborde le contrat d’assurance omnium au regard de problèmes concrets auxquels les professionnels du droit des assurances sont confrontés. Il tente de les résoudre en décortiquant des notions fondamentales (et la jurisprudence y afférant) d’intérêt d’assurance, de montant assuré, de valeur assurable, de sous-assurance, de sur-assurance, de clauses d’exclusion et de déchéances, de licéité de l’objet du contrat, etc.

Il y est question de véhicules accidentés par les employés de leur propriétaire, de conducteurs ivres, de véhicules d’occasion assurés en valeur à neuf et d’assurés qui ne peuvent pas prouver leur titre de propriété d’un véhicule (ou l’origine des fonds qui ont permis de l’acheter)… et d’assureurs refusant de couvrir un sinistre. Sont-ils fondés à le faire ? C’est tout l’objet de l’ouvrage.

1. Le refus de couverture du conducteur alcoolisé : exclusion ou déchéance ?
2. La prévention du blanchiment de capitaux et le refus d’indemniser de l’assureur soupçonneux fondé sur l’illicéité de la prestation d’assurance : navigation en eaux troubles
3. Polices combinées : quand l’assuré n’est pas celui qui croyait l’être !
4. Assurance omnium et sinistre total : analyse des clauses usuelles relatives à la valeur du véhicule