Ce site web fait usage de cookies.
OK
< Retour au bookshop

Les pourvois en cassation

Le présent ouvrage est, par la qualité de ses auteurs, leur diversité et l’approche à la fois théorique et pratique, des pourvois en cassation en toutes matières, civile, sociale, pénale, disciplinaire et administrative, un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards.

Les nombreux aspects liés à la préparation, à l’introduction, au traitement des pourvois en cassation et aux décisions de la Cour de cassation, sont exposés dans cet ouvrage par un grand nombre de magistrats de la Cour, membres du ministère public, avocats à la Cour de cassation, professeurs et avocats expérimentés.

Cet ouvrage de référence existe tant en français qu’en néerlandais, en version papier et électronique.

L’ouvrage ressemble les contributions de Matthias Van Der Haegen, Stijn Van Schel, Roel Verheyden, Fabrice Mourlon Beernaert, Maximilien Arnoldy, Sidney Berneman, Filip Van Volsem, Marc Baetens-Spetschinsky, Steven Van Overbeke, Thierry Werquin, Alain Winants, Bruno Maes, Eric Brewaeys, Geoffroy de Foestraets, Stefaan Sonck, Paul Van Rillaer, Sara Melis, Bart Wylleman, Damien Vandermeersch et Catherine Idomon.

Editeur : Larcier - Intersentia

Nombre de pages : 818

ISBN : 9782807937994

Date de sortie : 21/05/2024

94.34 € HTVA

Conseillé par d'autres clients...

Le livre 6 du Code civil relatif à la responsabilité extracontractuelle

Travaux préparatoires article par article

En savoir plus

Maîtriser l'ISoc 2023

Ouvrage de référence pour tous ceux qui désirent maîtriser la logique permettant de calculer la base imposable à l'impôt des sociétés.

En savoir plus

Créer votre startup sans moyen financier et lever 1.000.000 € - 2ème Édition

Ce livre s'adresse à toute personne désirant fonder ou développer une start-up.

En savoir plus

La lettre de missions en expertise comptable

La "Lettre de mission" est l'appellation professionnelle consacrée pour désigner le contrat conclu entre un professionnel relevant des professions économiques et son client.

En savoir plus