Les droits des auteurs et autrices
Tout simplement, une nouvelle méthode simple et claire pour aborder le droit d’auteur et la propriété intellectuelle en quatre chapitres, à parcourir librement selon votre curiosité et vos besoins :
I. L’histoire : les droits des auteurs et des autrices, d’où viennent-ils ? Pourquoi et comment sont-ils nés et se sont-ils sans cesse transformés au cours des siècles ? L’Union européenne est-elle toujours le moteur d’un droit d’auteur humaniste ?
II. La loi : les différents droits d’auteur, où figurent-ils dans le Code de droit économique belge ? Comment sont-ils rédigés et articulés ? Quels sont désormais les droits et obligations des auteurs et autrices après la transposition (juillet 2022) de la directive « droits d’auteur dans le marché unique numérique » ?
III. Le guide pratique : ces droits d’auteur, sont-ils vraiment si compliqués ? Comment les présenter ? Comment les utiliser ? Comment s’en amuser ?
IV. La réflexion sociétale : quelles sont les raisons d’être des droits des auteurs et des autrices dans nos sociétés ? Qu’apportent-ils à nos démocraties comme à nos vies personnelles ?
Cet ouvrage, directement destiné aux auteurs et autrices, est le fruit de l’expérience professionnelle de Frédéric Young, délégué général pour la Belgique de la SACD et de la SCAM depuis 1993.
Son approche des droits des auteurs et des autrices bénéficie aussi de sa participation à diverses instances de concertation et de son expérience pédagogique à l’Insas où il initie les étudiants aux politiques culturelles.
Editeur : Larcier - Intersentia
Nombre de pages : 607
ISBN : 9782807926769
Date de sortie : 04/10/2022
Conseillé par d'autres clients...
L'unité TVA en pratique - Mise à jour 2023
Le régime de l'unité TVA connaît un grand succès en Belgique. Il permet en effet d'éviter des charges de TVA non-déductibles dans les secteurs et les activités où le droit à déduction de la TVA est limité (financier, immobilier, non-marchand).
En savoir plusCode Pénal 2023
Mis à jour au 15 février 2023, ce Code pénal facilite votre lecture en soulignant chaque article modifié ou entré en vigueur.
En savoir plusL'avocat rebelle
Aujourd’hui classé parmi les meilleurs avocats pénalistes, Sven Mary est connu pour défendre des criminels et des djihadistes, des personnes dont personne ne veut.
En savoir plus
