Ce site web fait usage de cookies.
OK
< Retour au bookshop

La preuve

La preuve sous différents aspects : en droit civil, social, économique et pénal

Le droit de la preuve civile a été modifié par le livre 8 du Code civil.

Trois ans après son entrée en vigueur, il a paru opportun de faire le point sur l’évolution de la jurisprudence, parfois inattendue.

Mais la preuve est une matière transversale et ne se réduit pas à la preuve civile. C’est donc l’occasion de revoir la preuve sous différents aspects : en droit social, économique et pénal.

Si certaines matières font l’objet d’examens réguliers (la preuve en droit social notamment), d’autres sont moins étudiées (la preuve en droit économique). Enfin, la preuve en droit pénal fait figure d’électron libre dans cette énumération, vu ses grandes spécificités par rapport à la preuve civile.

Les praticiens pourront donc trouver dans cet ouvrage des éléments relatifs à la preuve dans chacune de leurs spécialités.

Editeur : Anthemis

Nombre de pages : 208

ISBN : 9782807210820

Date de sortie : 01/12/2023

80.19 € HTVA

Conseillé par d'autres clients...

Le droit judiciaire notarial en épines et broussailles

1ère édition 2023

En savoir plus

Les sociétés et le patrimoine de la famille

Regards croisés de droit privé et de droit fiscal

En savoir plus

La division sous toutes ses dimensions

En savoir plus

Réglement Général sur les Installations Electriques

Le nouveau RGIE est publié et sera applicable dès le 1er juin 2020 : il sera d'application aussi bien pour les nouvelles installations électriques que pour les installations existantes.

En savoir plus