Ce site web fait usage de cookies.
OK
< Retour au bookshop

La preuve

La preuve sous différents aspects : en droit civil, social, économique et pénal

Le droit de la preuve civile a été modifié par le livre 8 du Code civil.

Trois ans après son entrée en vigueur, il a paru opportun de faire le point sur l’évolution de la jurisprudence, parfois inattendue.

Mais la preuve est une matière transversale et ne se réduit pas à la preuve civile. C’est donc l’occasion de revoir la preuve sous différents aspects : en droit social, économique et pénal.

Si certaines matières font l’objet d’examens réguliers (la preuve en droit social notamment), d’autres sont moins étudiées (la preuve en droit économique). Enfin, la preuve en droit pénal fait figure d’électron libre dans cette énumération, vu ses grandes spécificités par rapport à la preuve civile.

Les praticiens pourront donc trouver dans cet ouvrage des éléments relatifs à la preuve dans chacune de leurs spécialités.

Editeur : Anthemis

Nombre de pages : 208

ISBN : 9782807210820

Date de sortie : 01/12/2023

80.19 € HTVA

Conseillé par d'autres clients...

Responsabilités des métiers de l'immobilier

Les professionnels de l’immobilier et leurs ennuis les plus courants

En savoir plus

La transmission d'une PME

Stratégie ou opportunité ? Retrouvez les aspects juridiques et les techniques d'audit indispensables.

En savoir plus

La modification volontaire du contenu du contrat

La modification du contenu d’un contrat peut résulter de la volonté de l’ensemble des parties contractantes, de certaines d’entre elles, voire de tiers. On dit alors que la modification est volontaire.

En savoir plus

L'unité TVA en pratique - Mise à jour 2023

Le régime de l'unité TVA connaît un grand succès en Belgique. Il permet en effet d'éviter des charges de TVA non-déductibles dans les secteurs et les activités où le droit à déduction de la TVA est limité (financier, immobilier, non-marchand).

En savoir plus