La preuve en pratique

Livre 8 du Code civil : regards croisés 5 ans après l’entrée en vigueur de la réforme

À la fois socle du procès et instrument au service de la vérité judiciaire, le droit de la preuve connaît, depuis l’entrée en vigueur du Livre 8 du Code civil, un profond renouvellement. Plus de cinq années après l’entrée en vigueur de cette réforme, le présent ouvrage en offre une lecture transversale et structurée, en confrontant les principes généraux aux réalités concrètes de leur mise en oeuvre.

Sont ainsi abordées dans cet ouvrage les évolutions récentes en matière contractuelle et extracontractuelle, les spécifi cités de la preuve dans le contentieux du travail, ainsi que les évolutions induites par les outils numériques dans l’administration de la preuve. L’ouvrage examine également l’incidence du Livre 8 en droit fiscal, les particularités émergentes en droit familial, et les interactions entre les règles probatoires civiles et le droit pénal.

Clair, rigoureux et résolument ancré dans la pratique, cet ouvrage constitue un outil précieux pour tous ceux qui souhaitent maîtriser les contours contemporains du droit de la preuve et en appréhender les développements futurs.

Sous la direction de : Léa Marchant
Auteurs : Adrien Masset, Alexandre Cassart, Benoît Kohl, Céline Joisten, Christophe Menier, Emilie Vanstechelman, France Lambinet, Lorène Ceulemans, Margaux Paulus, Nicolas Henrioul, Nicolas Roland, Patrick Lambotte, Steve Gilson