L’entreprise de tendance

L’entreprise de tendance est un « objet juridique non identifié ». Cette notion désigne les entreprises et organisations qui, en raison des convictions qu’elles défendent, souhaitent sélectionner leurs collaborateurs sur cette base et leur imposer un devoir de loyauté renforcé. On peut songer aux organisations religieuses, aux partis politiques, aux syndicats, à certains médias, à des établissements d’enseignement ou de dispensation de soins, etc.
En droit belge, le concept d’entreprise de tendance trouve principalement à s’exprimer à travers le droit de la non-discrimination, mais son périmètre et sa portée demeurent incertains.

Cet ouvrage propose une analyse approfondie du régime juridique de l’entreprise de tendance. Il met en évidence un déficit de sécurité juridique, de même que des risques de violation du principe d’égalité et de non-discrimination. L’étude procède au recensement des nombreuses manifestations de l’entreprise de tendance en droit belge, avant d’examiner la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne et de la Cour européenne des droits de l’homme. Une reconstruction du concept d’entreprise de tendance est proposée, éclairée par une analyse de droit comparé mobilisant les systems juridiques français et anglais.

Issu d’une thèse de doctorat, l’ouvrage s’adresse notamment aux spécialistes du droit public et des droits fondamentaux, du droit de la non-discrimination, du droit du travail et du droit des religions. Il intéressera les praticiens actifs dans les entreprises de tendance (juristes d’entreprise, managers, gestionnaires des ressources humaines, etc.), ainsi que les universitaires, avocats et magistrats de même que toute personne curieuse de comprendre comment le droit tente de résoudre le conflit immémorial entre liberté et égalité, spécialement dans le domaine religieux.