Ce site web fait usage de cookies.
OK
< Retour au bookshop

La franchise en Belgique

Aspects pratiques et juridiques

Le présent guide a pour objectif d’appréhender les avantages et les inconvénients, les clés du succès et les problématiques éventuelles du système de franchise.

La franchise est un mode de collaboration commerciale très répandu en Europe et en Belgique.
Vecteur du succès de nombreuses enseignes et entrepreneurs indépendants, la franchise doit cependant être bien utilisée. Elle permet de se mettre à son compte en limitant les risques, tout en offrant aux marques la possibilité de se développer plus vite et en investissant moins.
Bien que le taux de réussite des indépendants franchisés soit bien plus élevé que ce que l’on constate chez les indépendants isolés, on ne sera pas étonné qu’il y ait aussi des échecs.

Ce guide aborde également les aspects juridiques liés au contrat de franchise, en donnant une vue globale de la législation applicable aux contrats de franchise en Belgique, tant au niveau de la phase précontractuelle qu’en ce qui concerne l’exécution du contrat et sa fin.
Cet ouvrage s’adresse à un public élargi composé tant de juristes que de non juristes. Il s’agit d’un ouvrage pratique et instructif en ce qu’il prodigue de nombreux conseils et formule des recommandations utiles à tout entrepreneur franchiseur ou franchisé.
Le présent guide est issu d’une collaboration entre Jean Samper, Patrick Kileste et Manon De Neubourg.

Editeur : Larcier - Intersentia

Nombre de pages : 156

ISBN : 9782807942400

Date de sortie : 20/10/2023

20.75 € HTVA

Conseillé par d'autres clients...

Droit de la procédure pénale 2025 - 2 vol.

(10e éd.)

En savoir plus

Droit international de la privation de liberté

Code essentiel 2025 - 3e éd.

En savoir plus

Aménagement du territoire et urbanisme : les réformes de 2024

CoDT, CoPat et directive REPowerEU

En savoir plus

TVA & Avocats

Les opérations des avocats (des prestations de services pour la plupart) sont soumises à la TVA, à l’exception de certaines d’entre elles qui restent soit exemptées, soit hors champ d’application de la taxe.

En savoir plus