Ce site web fait usage de cookies.
OK
< Retour au bookshop

Les pourvois en cassation

Le présent ouvrage est, par la qualité de ses auteurs, leur diversité et l’approche à la fois théorique et pratique, des pourvois en cassation en toutes matières, civile, sociale, pénale, disciplinaire et administrative, un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards.

Les nombreux aspects liés à la préparation, à l’introduction, au traitement des pourvois en cassation et aux décisions de la Cour de cassation, sont exposés dans cet ouvrage par un grand nombre de magistrats de la Cour, membres du ministère public, avocats à la Cour de cassation, professeurs et avocats expérimentés.

Cet ouvrage de référence existe tant en français qu’en néerlandais, en version papier et électronique.

L’ouvrage ressemble les contributions de Matthias Van Der Haegen, Stijn Van Schel, Roel Verheyden, Fabrice Mourlon Beernaert, Maximilien Arnoldy, Sidney Berneman, Filip Van Volsem, Marc Baetens-Spetschinsky, Steven Van Overbeke, Thierry Werquin, Alain Winants, Bruno Maes, Eric Brewaeys, Geoffroy de Foestraets, Stefaan Sonck, Paul Van Rillaer, Sara Melis, Bart Wylleman, Damien Vandermeersch et Catherine Idomon.

Editeur : Larcier - Intersentia

Nombre de pages : 818

ISBN : 9782807937994

Date de sortie : 21/05/2024

94.34 € HTVA

Conseillé par d'autres clients...

TVA & Avocats

Les opérations des avocats (des prestations de services pour la plupart) sont soumises à la TVA, à l’exception de certaines d’entre elles qui restent soit exemptées, soit hors champ d’application de la taxe.

En savoir plus

L'aide à la jeunesse en question(s)

92 questions - réponses

En savoir plus

L’administration des personnes majeures en pratique

En savoir plus

La signification des actes judiciaires et extrajudiciaires en Europe

Analyses, jurisprudences et perspectives du règlement UE n° 2020/1784

En savoir plus