Le droit pénal réformé

Si le nouveau livre 1er du Code pénal n’est pas en rupture radicale avec le droit pénal actuel, il apporte néanmoins des changements considérables qui constituent une modernisation des textes et qui auront un impact concret sur la pratique pénale.

L’objectif de cet ouvrage est de mettre l’accent tout à la fois, sur les éléments de continuité, sur les modifications et les adaptations apportées à certaines dispositions existantes et sur les nouvelles.

La matière a été divisée en six contributions commentant la loi du 29 février 2024 publiée au Moniteur belge du 8 avril 2024 qui contient le livre Ier du Code pénal. Les lecteurs auront ainsi une connaissance précise du nouveau droit pénal général belge qui, d'une part, est le résultat d'un travail de réécriture de règles existantes en veillant à la simplification de l'énoncé de celles-ci et qui, d'autre part, contient des réformes substantielles dans différentes matières notamment en ce qui concerne les peines ou l'élément moral.

En consultant cet ouvrage, les magistrats, avocats, juristes d’entreprise et juristes au sein des services publics seront bien informés sur cette réforme majeure et de grande ampleur du Code pénal.