La preuve
La preuve sous différents aspects : en droit civil, social, économique et pénal
Le droit de la preuve civile a été modifié par le livre 8 du Code civil.
Trois ans après son entrée en vigueur, il a paru opportun de faire le point sur l’évolution de la jurisprudence, parfois inattendue.
Mais la preuve est une matière transversale et ne se réduit pas à la preuve civile. C’est donc l’occasion de revoir la preuve sous différents aspects : en droit social, économique et pénal.
Si certaines matières font l’objet d’examens réguliers (la preuve en droit social notamment), d’autres sont moins étudiées (la preuve en droit économique). Enfin, la preuve en droit pénal fait figure d’électron libre dans cette énumération, vu ses grandes spécificités par rapport à la preuve civile.
Les praticiens pourront donc trouver dans cet ouvrage des éléments relatifs à la preuve dans chacune de leurs spécialités.
Editeur : Anthemis
Nombre de pages : 208
ISBN : 9782807210820
Date de sortie : 01/12/2023
Conseillé par d'autres clients...
Principes de base de la comptabilité
La comptabilité comme méthode de travail, indispensable à tout professionnel, n'est appliquée correctement que si elle s'étoffe d'autres connaissances juridiques, économiques et sociales.
En savoir plusImmobilier et TVA
La T.V.A. dans tous les domaines du secteur immobilier. Toutes les règles en matière de T.V.A. communes ou spécifiques aux activités de l'entreprise ou du particulier.
En savoir plus